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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE
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STOP-FLEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP-FLEUR
TREFILEUROPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1354611
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque STOP-FLEUR

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE domicilié(e) 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2066202) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2066202) - France.

La marque STOP-FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP-FLEUR est expirée depuis le 13 mai 2006.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , SUPER CORDON ROUGE , T , PLASTOLIFT , CYBOPIC , TREFILUNION , STAYFOR , NOTORLIFT , UTIFOR , PIPEFOR


TREFILEUROPE (société anonyme) - 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2066202) - France - SIREN 310792023


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2066202) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 28 mars 1996 n°2066202 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 19 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°199225 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 19 mars 1996 - Changement de dénomination n°199224 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 19 mars 1996 - Changement de dénomination n°199223 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199222 - Publication au BOPI 1996-03-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.